Eclos Production

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Le présent site (le « Site ») est la propriété d’Eclos Production SAS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 908 914 278, TVA FR96908914278, et dont le siège social est situé 22, rue du Château d’Eau – 75010 Paris (mail :  contact@eclosproduction.com ; téléphone : 06 81 79 53 09).

Le directeur de la publication est Cyril Michel, Directeur Général.

Le site est hébergé sur des serveurs situés en France et en Suisse par Planethoster Inc. (adresse : 4416 Louis B. Mayer, Laval Grand Montréal H7P0G1, Canada ; téléphone : 01 76 60 41 43).

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Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière licite et non frauduleuse et/ou malveillante. Sont donc interdits: (i) tout comportement de nature à porter atteinte à l’image, la réputation et/ou les droits d’Eclos Production ou des tiers; (ii) tout acte de malveillance ou abus à l’encontre du Site ou d’Eclos Production, ou tout acte susceptible d’être malveillant ou de constituer un abus. A cet égard, peuvent constituer de tels actes:
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– Extraire des données, des photos, des vidéos, des illustrations, des textes ou des informations du Site;
– Envoyer ou stocker des documents contenant des codes malveillants, des fichiers, scripts ou agents susceptibles de nuire au Site ou à tout système d’exploitation;
– Affecter l’intégrité et la performance du Site et de ses données;
– Accéder ou tenter d’accéder au site d’administration, à ses systèmes ou réseaux associés, sans autorisation ;

 

Droits d’auteur / Copyright

La structure générale, ainsi que les présentations, logiciels, vidéos, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire… et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive d’Eclos Production ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle du Site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Responsabilité

Eclos Production s’efforce de maintenir le Site accessible, gratuitement, à toute personne disposant d’un accès au réseau Internet et à tout moment, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est ainsi précisé que l’accès au Site pourra être interrompu sans préavis notamment à des fins de maintenance, de sécurité ou de mise à jour. La responsabilité d’Eclos Production ne saurait être engagée si, pour quelque raison que ce soit, l’accès au Site était interrompu, quels que soient le moment et la durée de cette interruption.
Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, de logiciels ou d’accès au réseau Internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur, qui est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de la qualité de son accès au réseau Internet.
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Janvier 2024